Le diagnostic

Il brosse l’état des lieux, les capacités d’évolution et les enjeux du territoire vis-à-vis :

Il met également en lumière les actions déjà à l’œuvre sur le territoire.

Les transports et les bâtiments sont les secteurs les plus émetteurs de gaz à effet de serre en Alsace du Nord :

Fiches diagnostic thématiques

Agriculture
Consommation et production d’énergie
Déchets
Emissions de gaz à effet de serre
Environnement et changement climatique
Industrie
Résidentiel
Tertiaire
Transports

Diagnostic complet

La stratégie

Elle définit des objectifs énergétiques et climatiques pour le territoire à l’horizon 2030 et 2050. Adaptée au territoire, à la fois ambitieuse et réaliste, elle traduit une volonté d’impulser une dynamique collective à l’ensemble de l’Alsace du Nord.

Stratégie complète
Synthèse de la stratégie et du plan d’actions

Le plan d’actions

Pour atteindre les objectifs visés et tenant compte des dynamiques déjà en place sur le territoire, un premier plan opérationnel d’actions d’atténuation et d’adaptation au changement climatique est défini pour la période 2021-2026. Il précise les publics concernés, les moyens à mobiliser, les partenariats et les résultats attendus. La démarche s’inscrit dans un processus d’amélioration continue, les résultats des actions feront l’objet d’un suivi et des ajustements seront effectués, si nécessaire.

69 fiches-actions pour concrétiser le plan climat

L’évaluation environnementale stratégique

Réalisée tout au long du processus d’élaboration du plan climat, cette évaluation a pour objectif la prise en compte des enjeux environnementaux dans le plan climat. Elle constitue un élément cadre de la prise de décision concernant les orientations à donner et les actions à mettre en œuvre sur le territoire et en explicite les choix.

Evaluation environnementale stratégique

Les avis règlementaires sur le projet de PCAET

La Région Grand Est, le Préfet de Région et la Mission Régionale d’Autorité environnementale sont amenés à se prononcer sur les projets de PCAET.

Avis conjoint de la Région Grand Est et du Préfet de Région
Avis de la Mission Régionale d’Autorité environnementale
Avis du Conseil de développement du PETR de l’Alsace du Nord
 Mémoire en réponse aux avis reçus

Délibérations du Comité syndical du PETR de l’Alsace du Nord concernant le projet de PCAET

Délibération N° CS 2019-II-03 en date du 11 avril 2019, prescrivant l’élaboration du plan climat-air-énergie territorial de l’Alsace du Nord
Délibération N° CS 2021-II-04 en date du 11 septembre 2021, arrêtant le projet de plan climat-air-énergie territorial (PCAET) de l’Alsace du Nord