Conseil de Développement Territorial de l'Alsace du Nord

Le conseil de développement, c’est quoi ?

Le conseil de développement de l’Alsace du Nord est l’instance de consultation citoyenne de l’Alsace du Nord. Il réunit des représentants des acteurs économiques, sociaux, culturels, éducatifs, scientifiques et associatifs du territoire.

Le conseil de développement de l’Alsace du Nord, c’est :

• un espace de dialogue entre acteurs divers sur des sujets à fort enjeu pour l’Alsace du Nord
• une force de propositions pour alimenter et enrichir les projets et les stratégies de territoire
• un espace d’écoute et de veille pour saisir les évolutions sociétales et les dynamiques à l’œuvre sur notre territoire

Quelle est sa composition ?

La composition du conseil de développement de l’Alsace du Nord est calquée sur celle du comité syndical du PETR, soit 58 membres bénévoles, représentants de la société civile. Les sièges sont répartis en fonction des poids démographiques de chacune des 6 intercommunalités (CA de Haguenau, CC du Pays de Niederbronn-les-Bains, CC du Pays de Wissembourg, CC de l’Outre-Forêt, CC de la Basse-Zorn et CC Sauer-Pechelbronn), avec une obligation légale de parité hommes-femmes et un souci de répartition socio-économique et démographique diversifiée. Leur mandat est de 6 ans.

Télécharger le trombinoscope

Comment ça marche ?

La vie du Conseil de développement s’organise autour de 3 instances :

L’assemblée plénière

• Elle réunit les 58 membres du conseil de développement au moins une fois par an
• Elle définit le programme de travail annuel et établit le bilan des travaux menés
• Elle crée les commissions thématiques
• Elle élit les membres du Bureau
• Elle rend des avis selon les saisines et peut déléguer cette fonction au Bureau

Le Bureau

• Il compte actuellement 10 membres élus pour le mandat dont un président et un vice-président
• Il anime la vie du conseil de développement
• Il se réunit autant que nécessaire pour traiter les affaires courantes, préparer les assemblées plénières et valider les avis et contributions
• Il fait le lien avec les élus communautaires

Les commissions thématiques

• Elles déclinent le programme de travail défini par l’assemblée plénière

Quels sont ses travaux ?

4 commissions thématiques retenues pour le mandat 2020-2026 rythment les travaux du conseil de développement. Elles sont composées de membres du conseil de développement et peuvent être ouvertes à des personnalités et experts extérieurs en fonction des besoins :

• Mobilité éco-responsable
• Valorisation du territoire autour de ses richesses
• Ecologie au quotidien
• Avis sur les stratégies et projets de territoire

Les rapports d’activité

Le conseil de développement établit chaque année un rapport d’activité.

Télécharger le rapport d’activité 2021-2022
Télécharger le rapport d’activité 2020

Le règlement intérieur

Adopté par l’assemblée plénière du 8 décembre 2020, le règlement intérieur fixe les règles et le mode de fonctionnement du conseil de développement de l’Alsace du Nord.

Télécharger le règlement intérieur