Le dernier comité syndical a eu lieu, le samedi 24 mai 2025 à l’espace Cuirassiers de Reichshoffen.
Liste des délibérations soumises au comité syndical :
✔ DCS 2025-II-01 Désignation du secrétaire de séance
✔ DCS 2025-II-02 Adoption du procès-verbal du comité syndical du 12 février 2025
✔ DCS 2025-II-03 Approbation de la révision n°2 du SCoT de l’Alsace du Nord
✔ DCS 2025-II-04 Instauration du Compte Épargne Temps (CET)
✔ DCS 2025-II-05 Actualisation de la convention de location et de prestation de services CAH/PETR
✔ DCS 2025-II-06 Adoption du Compte Financier Unique 2024
Le prochain comité syndical aura lieu, samedi 24 mai 2025 à l’espace Cuirassiers de Reichshoffen.
Les points inscrits à l’ordre du jour de cette séance :
✔ Désignation du secrétaire de séance
✔ Adoption du procès-verbal du comité syndical du 12 février 2025
✔ Approbation de la révision n°2 du SCoT de l’Alsace du Nord
✔ Instauration du Compte Épargne Temps (CET)
✔ Actualisation de la convention de location et de prestation de services CAH/PETR
✔ Adoption du Compte Financier Unique 2024
Informations diverses :
✔ Calendrier des réunions 2025
