L'évolution du SCoTAN

La révision du Schéma de Cohérence Territoriale de l’Alsace du Nord (SCoTAN), menée parallèlement au bilan du SCoT au terme des 6 ans d’application, a été l’occasion, au-delà des attendus législatifs nouveaux issus notamment du Grenelle de l’environnement, de réinterroger le projet au regard des évolutions sociétales récentes.

La révision valant «grenellisation» du SCoTAN a été approuvée par délibération du comité syndical, le 17 décembre 2015.

 Document à télécharger :
- Délibération d'approbation