Le projet de SCoT qui avait été arrêté le 28 décembre 2007 avait fait, au cours de l’année 2008, l’objet de diverses consultations administratives puis qu’une enquête publique. À l’issue de ces démarches, le dossier arrêté a fait l’objet de diverses améliorations avant d’être approuvé par le comité syndical le 26 mai 2009.

Le dossier approuvé est constitué de trois pièces :

> le rapport de présentation

Table des matières
Rapport - pages 1 à 186
Rapport - pages 187 à 330
Rapport - pages 331 à 464

> le projet d’aménagement et de développement durable (PADD)

PADD

> le document d’orientations générales (DOG)

DOG