Mentions légales / Politique de confidentialité

  1. Editeur

PETR de l’Alsace du Nord - 84 route de Strasbourg - 67500 Haguenau
Directeur de la publication : Claude Sturni, président du PETR.

  1. Rédacteur en chef

Géraldine Staerlé, directrice du PETR

  1. Conception et développement

Ratatam - 5 rue des Repenties - 67500 Haguenau

  1. Hébergement

Open Mac - 11 rue de l'Eglise - BP 3 - 57660 Lixing-lès-St-Avold

Loi applicable.
Ce site est soumis à la loi française.

  1. Données personnelles

Les données personnelles désignent les données qui vous identifient en tant que personne physique, communiquées volontairement lors d'envoi de messages électroniques via la boîte Cette adresse e-mail est protégée contre les robots spammeurs. Vous devez activer le JavaScript pour la visualiser.. Les données personnelles regroupent donc des données nominatives (votre nom et votre email) et des données d’identification électronique disponibles sur ou à partir de votre terminal (ordinateur, smartphone ou tablette), telles que les «cookies».

  1. Cookies

L’utilisateur est informé que plusieurs cookies peuvent s’installer sur son navigateur et en particulier des cookies permettant d’établir des statistiques générales sur l’utilisation du site. Ces traitements statistiques restent anonymes, ils permettent par exemple de déterminer combien de personnes consultent une page web, ou combien de personnes reviennent sur le site. Ils n’ont en aucun cas vocation à suivre une personne en particulier. Les données et statistiques (Google Analytics) que nous collectons au moyen de ces cookies sont utilisées dans le seul et unique but d’améliorer la qualité de nos services.

Nous devons nous assurer que vous acceptez l’utilisation de cookies lors de votre navigation sur le site. Ce choix de votre part s’opère soit en fermant le bandeau d’alerte cookies qui s’affiche sur la première page vue de votre visite en cliquant sur le bouton « Accepter » du bandeau du site, soit en poursuivant votre navigation après ces alertes. Nous mémorisons votre choix pendant 12 mois.

Vous pouvez choisir de refuser ces cookies en paramettrant votre navigateur. La configuration de chaque navigateur est différente. Elle est décrite dans le menu d’aide de votre navigateur, qui vous permettra de savoir de quelle manière modifier vos souhaits en matière de cookies. Nous vous invitons à cliquer sur le nom de votre navigateur pour accéder au menu d’aide correspondant pour :

Pour en savoir plus sur le fonctionnement des cookies, nous vous invitons à lire cette page sur le site de la CNIL.
Les informations recueillies sur ce site seront conservées pendant une durée de 12 mois.

  1. Collecte des données

Nous collectons vos données personnelles lorsque :

  • vous naviguez sur les pages du site www.alsacedunord.fr
  • vous prenez contact par mail avec le PETR

Les informations recueillies font l’objet d’un traitement informatique destiné à prendre contact avec les demandeurs. Elles sont conservées pendant une durée de 1 an et sont uniquement destinées au PETR.

Le PETR ne commercialise pas vos données personnelles qui sont donc uniquement utilisées par nécessité ou à des fins statistiques et d’analyses.

  1. Droit d’auteur - Copyright

L’ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur le droit d’auteur et la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris pour les documents téléchargeables et les représentations iconographiques et photographiques.

La reproduction de ce site sur un support papier est autorisée pour des fins personnelles, associatives ou professionnelles et sous réserve du respect des trois conditions suivantes :

  • gratuité de la diffusion
  • respect de l’intégrité des documents reproduits : pas de modification ni altération d’aucune sorte
  • citation claire et lisible de la source indiquant l’adresse internet du site web et la mention : «droits de reproduction réservés et strictement limités»

Toutes diffusions ou utilisations à des fins commerciales ou publicitaires des informations sont strictement interdites. Pour d’autres utilisations, Cette adresse e-mail est protégée contre les robots spammeurs. Vous devez activer le JavaScript pour la visualiser..

  1. Crédits photographiques et illustrations (reproduction interdite)

B. Naegelen, ADEUS, SCoTAN


Valider avec la touche retour de votre clavier
En visitant ce site, vous acceptez l'utilisation de cookies afin de vous proposer les meilleurs services possibles.