L'agenda de la mise en œuvre

Ça va se passer…
Ça vient de se passer…

Le dossier du SCoTAN approuvé

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Termes principaux
Sommaire
Bureau syndical
Comité syndical
Communauté de communes
DOG
EPCI
Logement aidé
Pays
PDH
PDU
PLU
PLH
PADD
Rapport de présentation
SDAU
Schéma de développement commercial
Syndicat mixte

Bureau syndical

C’est la réunion du président et des huit vice-présidents du syndicat mixte. Il se réunit tous les mois ou tous les deux mois et assure le suivi de la mise en œuvre du schéma de cohérence territoriale. Il exprime l’avis du syndicat mixte sur les plans locaux d’urbanisme élaborés ou révisés par les communes ou les communautés de communes



Mise à jour le Dimanche, 06 Décembre 2009 15:05