L'agenda de la mise en œuvre

Ça va se passer…
Ça vient de se passer…

Le dossier du SCoTAN approuvé

Accéder au dossier et télécharger

Les ajustements du projet avant l’approbation – 1er trimestre 2009 PDF Imprimer Envoyer

Les consultations administratives du printemps 2008 et l’enquête publique de l’automne 2008 ont permis l’expression de diverses remarques que le syndicat mixte a pris en considération pour apporter, avant son approbation, des améliorations au dossier.

Ces ajustements du projet avant approbation ont été mis en évidence sur les documents suivants

> le rapport de présentation

Table des matières
Pages 1 à 128
Pages 129 à 240
Pages 241 à 427

> le Projet d’Aménagement et de Développement Durable

PADD

> le Document d’Orientations Générales

DOG

Ils ont également été présentés aux élus syndicaux le 7 mai 2009.

Présentation des ajustements avant approbation (7 mai 2009)

 

Mise à jour le Mardi, 19 Janvier 2010 16:07