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 Réunion du bureau syndical
Le 12 janvier 2012 à 16h au siège du Syndicat mixte à Haguenau.
Ordre du jour :
Documents locaux d’urbanisme
Projet de PLU de Dieffenbach-lès-Woerth, arrêté le 19 septembre 2011
Préparation du comité syndical du 6 février 2012 :
Proposition d’ordre du jour :
- Election du président du syndicat mixte
- Fixation du nombre et élection des vice-présidents
- Adhésion à la fédération nationale des SCoT et désignation d’un représentant
- Désignation d’un représentant au comité territorial d’animation et de coordination (CTAC)
- Indemnité de conseil du receveur
- Approbation du compte de gestion 2011
- Approbation du compte administratif 2011
- Programme de travail pour l’année 2012
- Adoption du budget primitif 2012
- Informations diverses : compétences exercées par le bureau en matière d’urbanisme
- Divers
Actualité et points divers
Procédure de recrutement d’un nouveau directeur
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Réunion du comité syndical
Le 6 février 2012 à 18h à la Saline de Soultz-sous-Forêt.
Ordre du jour :
- Election du président du syndicat mixte
- Fixation du nombre et élection des vice-présidents
- Adoption du procès-verbal du comité syndical du 12 décembre 2011
- Adhésion à la fédération nationale des SCoT et désignation d’un représentant
- Désignation d’un représentant au comité territorial d’animation et de coordination (CTAC)
- Indemnité de conseil du receveur
- Approbation du compte de gestion 2011
- Approbation du compte administratif 2011
- Programme de travail pour l’année 2012
- Adoption du budget primitif 2012
- Informations diverses : compétences exercées par le bureau en matière d’urbanisme
- Divers
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