Au terme de trois ans de travaux, le comité syndical a arrêté le projet de SCoTAN lors de la séance du 28 décembre 2007.

Cette séance a aussi été l’occasion de dresser le bilan de la concertation menée durant toute la phase d’élaboration du projet.

> le projet arrêté

Rapport de présentation (1^e partie)
Rapport de présentation (2^e partie)
Rapport de présentation (3^e partie)
Projet d’aménagement et de développement durable (PADD)
Document d’orientations générales (DOG) 

> la décision syndicale correspondante

Délibération n° 2007-IV-02 du comité syndical en date du 28 décembre 2007 : bilan de la concertation
et arrêt du projet de schéma