Matinée du SCoTAN

     Le 8 octobre 2011 de 8h30 à 12h30 à WALBOURG.

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 Réunion du bureau syndical

     Le 29 novembre 2011 à 18h30 au siège du Syndicat mixte à Haguenau.

     Ordre du jour :

     Documents locaux d’urbanisme

     - avis sur le projet de PLU de la Ville de Haguenau, arrêté par le conseil municipal le 14 septembre 2011 ;

     - avis sur le projet de PLU de Mietesheim, après arrêté par le conseil municipal le 11 janvier 2011 ;

     - information relative aux démarches en cours (élaborations, révisions, modifications) engagées par les
       communes ou les communautés ;

     Orientations budgétaires 2012

     Modifications statutaires (modifications des structures intercommunales en Alsace du Nord)

     Suivi et mise en œuvre du SCoTAN

     - accord partenarial PAYS - SCoT

     - orientations de travail pour l’année 2012 : prise en compte des démarches d’évolution du SCoTAN
       (analyse à 6 ans, loi Grenelle 2…), programme de travail partenarial avec l’ADEUS

     Actualité et points divers

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Agenda du Directeur

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