L'agenda de la mise en œuvre

Ça va se passer…
Ça vient de se passer…

Le dossier du SCoTAN approuvé

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Les documents d’aide à la mise en œuvre PDF Imprimer Envoyer


1. les fiches exemples : ils ont mis en œuvre les orientations du SCoTANFiches exemples

    Les fiches exemples illustrent des actions ou opérations d'aménagement qui traduisent
    de manière concrète les orientations du SCoTAN.

    Ces fiches seront disponibles prochainement.

   

2. les fiches REFERENCES : comment faire pour… ?Fiches références

    Les fiches références tendent à constituer une "boîte à outils" pour permettre de passer
    des orientations du ScoTAN aux dispositions des PLU puis aux opérations d'aménagement.

    Consulter les fiches références...

 

3. les fiches THEMATIQUES : explication et illustration des orientations du SCoTANFiches thématiques

    Les fiches thématiques apportent une base commune à l'ensemble des acteurs du territoire pour
    appliquer les orientations du SCoTAN, afin de garantir la cohérence des projets et d'encourager
    les actions. Elles reprennent aussi, les divers extraits que le SCoTAN a consacrés aux diverses
    thématiques.

   Consulter les fiches thématiques...

Mise à jour le Lundi, 24 Octobre 2011 13:35