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Le SCoTAN se met à l’ère du Grenelle de l’environnement
Le Grenelle de l’environnement fixe pour objectif le développement d’un urbanisme économe en ressources foncières et énergétiques.
Pour relever un tel défi, la loi agit sur les documents d’urbanisme en les renforçant et en tentant d’en améliorer l’efficacité.
Elle conforte ou impose de nouvelles missions aux schémas de cohérence territoriale (SCoT) :
- l’économie de la consommation foncière ;
- la lutte contre la réduction des surfaces agricoles et naturelles et contre l’étalement urbain ;
- la préservation de la biodiversité ;
- la maîtrise de l’énergie et la réduction des émissions de gaz à effet de serre ;
- …
C’est la raison pour laquelle le comité syndical a décidé de la mise en révision du SCoTAN le 1er février 2013. Cette procédure de révision se poursuivra jusqu’en décembre 2015.
Vous êtes un partenaire institutionnel public ou privé, une association ou encore un particulier et vous êtes intéressé par la «grenellisation» du SCoTAN, alors rendez-vous sur le blog créé à cet effet : blog.scotan.org
Vous y trouverez toutes les informations utiles sur l’objet de la «grenellisation» du SCoTAN, le calendrier général de la procédure, et les documents d’études mis en ligne. |